CONDITIONS PARTICULIERES APPLICABLES AUX LOGICIELS

Leroy Somer consent  l'Utilisateur le droit d'usage non exclusif et non cessible du Logiciel mis  disposition. La licence d'utilisation du Logiciel ne confre  l'Utilisateur aucun droit de proprit intellectuelle sur celui-ci et n'est accorde que pour les besoins personnels et exclusifs de l'Utilisateur qui s'interdit formellement de laisser un tiers  son entreprise accder au Logiciel. L'installation du Logiciel est effectue par l'Utilisateur sous sa propre responsabilit. 

Garantie :
Le Logiciel tant un progiciel standard conu pour satisfaire le plus grand nombre d'utilisateurs, Leroy Somer ne peut garantir son adaptation aux besoins spcifiques de l'Utilisateur.
Si le Logiciel fait l'objet d'une licence d'utilisation  titre gratuit, Leroy Somer ne garantit pas celui-ci contre d'ventuels vices ou dfauts de conception ou de fonctionnement.
Si le Logiciel fait l'objet d'une licence d'utilisation  titre onreux, Leroy Somer garantit celui-ci pendant une dure de trois mois  compter de sa livraison contre tous vices ou dfauts de conception ou de fonctionnement. Cette garantie est limite  la correction ou au remplacement du Logiciel dfectueux, sans prolongation de la dure de garantie initiale ; elle est exclue si l'Utilisateur est intervenu lui-mme ou a fait intervenir un tiers sur le Logiciel.

Responsabilit :
L'Utilisateur utilise le Logiciel et les rsultats obtenus par sa mise en uvre sous sa responsabilit exclusive, sans recours possible contre Leroy Somer. Notamment, la responsabilit de Leroy Somer ne saurait tre engage  raison d'erreurs, quelle qu'en soit la cause, dans les rsultats obtenus, qu'il appartient  l'Utilisateur de vrifier.
Leroy Somer ne saurait de mme tre tenu responsable de la destruction accidentelle des donnes de l'Utilisateur, auquel il appartient de sauvegarder.
De convention expresse, Leroy Somer et l'Utilisateur renoncent mutuellement  se rclamer rparation des dommages indirects et des dommages immatriels de toute nature, tels que pertes d'exploitation, de profit, perte de contrats futurs, etc. 
En toute hypothse, la responsabilit de Leroy Somer est limite au prix de la licence d'utilisation du Logiciel concde  l'Utilisateur.



AVERTISSEMENT :

Avant toute opration de mise en service ou de maintenance de variateurs de vitesse, l'Utilisateur devra lire attentivement les notices et instructions de scurit et d'emploi relatives aux variateurs de vitesse, fournis par Leroy Somer.
